Yann Le Mat - JORFSearch

Yann Le Mat

De:	LE MAT Yann
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rouen Tribunal pour enfants du Havre Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Havre"
suppleant

JORFTEXT000031690654 (source JORF)

désignation

26 Décembre 2015 26/12/2015

De:	Le Mat (Yann, André, Claude, Marie)
Objet:	pour l'année 2013, les officiers de réserve MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

corps="Officiers de marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000028479194 (source JORF)

promotion

18 Janvier 2014 18/01/2014

De:	Le Mat (Yann, André, Claude, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000000814735 (source JORF)

promotion

26 Mars 2006 26/03/2006

De:	Le Mat (Yann, André, Claude, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000000624396 (source JORF)

nomination

19 Septembre 2004 19/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.